Achat de boissons alcoolisées pour les diverses manifestations organisées par les services de la Ville d'Issy-les-Moulineaux
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2600007
- Intitulé
-
Achat de boissons alcoolisées pour les diverses manifestations organisées par les services de la Ville d'Issy-les-Moulineaux
- Description
-
Achat de boissons alcoolisées pour les diverses manifestations organisées par les services de la Ville d'Issy-les-Moulineaux
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
15931100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-16+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La procédure du référé pré-contractuel prévue à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu àl'articleR.2183-6 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.551-15 du Code de la justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du Code de la justice administrative).Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
description Objet du marché
Achat de boissons alcoolisées pour les diverses manifestations organisées par les services de la Ville d'Issy-les-Moulineaux
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Achat de Champagne Actif expand_more
Il s'agit d'un accord- cadre alloti traité à bons de commande sur la base des prix inscrits au bordereau de prix unitaires pour l'achat de champagne sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 Euros HT, en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure po…
02 Achat de Mousseux (Crémant) Actif expand_more
Il s'agit d'un accord- cadre alloti traité à bons de commande sur la base des prix inscrits au bordereau de prix unitaires pour l'achat de mousseux (crémant) sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT, en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification si celle-ci est posté…
04 Achat de Mousseux (Crémant) Actif expand_more
Il s'agit d'un accord- cadre alloti traité à bons de commande sur la base des prix inscrits au bordereau de prix unitaires pour l'achat de mousseux (crémant) sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT, en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification si celle-ci est posté…
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