En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: 26-36649
Achat de fournitures pour présentation en salon funéraire et guides des démarches après décès pour les pompes funèbres municipales
Sources :
🏛
Boamp
🌐
Marches online
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réparties en 2 lots
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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