Achat de fournitures scolaires et périscolaires, d'ouvrages pédagogiques et de librairie pour les écoles publiques de Bourgoin-Jallieu
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville de Bourgoin-Jallieu
- SIRET
-
56073
- Adresse
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1 rue de l'Hôtel de Ville, 38307 Bourgoin-Jallieu Cédex
- Contact
-
CHRIQUI Vincent
- Téléphone
-
0474930054
-
marchespublics@bourgoinjallieu.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Achat de fournitures scolaires et périscolaires, d'ouvrages pédagogiques et de librairie pour les écoles publiques de Bourgoin-Jallieu
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne des besoins réguliers des écoles primaires, maternelles et élémentaires pour l'achat des fournitures scolaires et périscolaires ainsi que l'achat de livres scolaires et non scolaires et le cas échéant de ressources numériques.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Par exception au principe du droit à l'exclusivité détenu par le(s) titulaire(s) sur les prestations objet du présent accord-cadre, l'acheteur public pourra s'adresser à un autre prestataire dans le cas suivant : En cas d'impossibilité du titulaire à exécuter les prestations dues, l'acheteur public peut s'adresser à un autre prestataire - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39162110
- CPV additionnels
-
39162110
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-09+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
24 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Achat de fournitures scolaires et périscolaires, d'ouvrages pédagogiques et de librairie pour les écoles publiques de Bourgoin-Jallieu
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Fourniture scolaires et périscolaires Actif expand_more
Fourniture scolaires et périscolaires<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T
02 Ouvrages pédagogiques et librairie Actif expand_more
Ouvrages pédagogiques et librairie<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur