Achat de matériels et de produits d'entretien - Relance du lot n°3 suite à déclaration sans suite
description Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de
la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Il sera conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2026, et pourra être reconduit 3 fois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029.
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Achat de matériels et de produits d'entretien - Relance du lot n°3 suite à déclaration sans suite Actif expand_more
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de
la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Il sera conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2026, et pourra être reconduit 3 fois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029.
Le …
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur