Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de la Collectivité de Corse (18 lots)

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: Collectivité de Corse
SIRET: 1323
Adresse: Direction des achats publics, 20187 Ajaccio
Contact: le Président du Conseil Exécutif
Téléphone: 0495202525
Email: correspondre@aws-france.com
Profil acheteur: http://www.isula.corsica
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence: 2026-1DGM-0041
Intitulé: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de la Collectivité de Corse (18 lots)
Description: Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de réparations, de maintenance et de remise en état des engins de plusieurs directions et services de la Collectivité.
L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer l'approvisionnement en pièces détachées des ateliers-garages ainsi que les prestations extérieures de maintenance des dits engins.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Nature du marché: Fournitures
CPV principal: 34913000
CPV additionnels: 34913000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRM01

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-04-01+02:00 à 12:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis: 18
Nombre max de lots attribués: 18

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 6 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Durée du marché: 12 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours: - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché.
- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.
- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée

description Objet du marché

Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de réparations, de maintenance et de remise en état des engins de plusieurs directions et services de la Collectivité.
L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer l'approvisionnement en pièces détachées des ateliers-garages ainsi que les prestations extérieures de maintenance des dits engins.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires

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01 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque ... 34913000 — Pièces détachées diverses — Actif expand_more

Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque REFORM de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI

Code CPV

tag 34913000 — Pièces détachées diverses

schedule Durée : 12 mois

location_on 20000 Ajaccio

Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque REFORM de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI

Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de la Collectivité de Corse (18 lots)

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