Achat de prestations d’insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d’emploi et d’insertion d’Angers Loire Métropole par la mise en œuvre de collectes des voies étroites sur le territoire d’Angers Loire Métropole
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Angers Loire Metropole (49)
- SIRET
-
24490001500078
- Adresse
-
83 rue du Mail - BP 80011, 49020 ANGERS cedex 02
- Téléphone
-
+33 241055000
-
marches.dag@angersloiremetropole.fr
- Profil acheteur
- https://alm.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
A26DECDBCOLLVOIE3TES
- Intitulé
-
Achat de prestations d’insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d’emploi et d’insertion d’Angers Loire Métropole par la mise en œuvre de collectes des voies étroites sur le territoire d’Angers Loire Métropole
- Description
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Achat de prestations d'insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d'emploi et d'insertion d'Angers Loire Métropole par la mise en oeuvre de collectes des voies étroites sur le territoire d'Angers Loire Métropole
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
80540000
- CPV additionnels
-
80530000, 98133000, 90511100
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-13+02:00 à 14:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Nantes
description Objet du marché
Achat de prestations d'insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d'emploi et d'insertion d'Angers Loire Métropole par la mise en oeuvre de collectes des voies étroites sur le territoire d'Angers Loire Métropole
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Achat de prestations d’insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d’emploi et d’insertion d’Angers Loire Métropole par la mise en œuvre de collectes des voies étroites
Achat de prestations d’insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d’emploi et d’insertion d’Angers Loire Métropole par la mise en œuvre de collectes des voies étroites sur le territoire d’Angers Loire Métropole.
Marché ordinaire à prix unitaires avec un maximum fixé à 2 000 000 € HT sur sa durée totale de 5 ans.
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur