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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-111321

Achat de prestations de formation Aide-soignant modulaire pour l'Agence Autonomy

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Conseil Départemental des Yvelines

SIRET

62304

Adresse

2, place André Mignot, 78012 Versailles

Contact

le Président

Téléphone

0139077878

Email

correspondre@aws-france.com

Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

20260023

Intitulé

Achat de prestations de formation Aide-soignant modulaire pour l'Agence Autonomy

Description

Achat de prestations de formation Aide-soignant modulaire
Article R2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques - Code de la commande publique
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-4 1° et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique

Nature du marché

Services

CPV principal

80511000

CPV additionnels

80511000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FR103

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-12-08+01:00 à 23:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

3

Nombre max de lots attribués

3

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

6 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

24 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

1 - Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de
justice administrative) ;
2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 CJA) ;
3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ;
4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative

description Objet du marché

Achat de prestations de formation Aide-soignant modulaire
Article R2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques - Code de la commande publique
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-4 1° et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique

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view_agenda Allotissement (3 lots)

01 Secteur Yvelines Nord Actif expand_more
Code CPV
tag 80511000 — Services de formation du personnel
Montant estimé
euro 120,000 €
schedule Durée : 24 mois
location_on 78180 Département des Yvelines et des Hauts de Seine

Secteur Yvelines Nord - Ce lot est composé des secteurs BOUCLE DE SEINE - SEINE AVAL - CENTRE YVELINES de la carte en annexe 2 sans montant minimum - montant maximum 120 000,00 euro(s) HT

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02 Secteur Yvelines Sud Actif expand_more
Code CPV
tag 80511000 — Services de formation du personnel
Montant estimé
euro 100,000 €
schedule Durée : 24 mois
location_on 78180 Département des Yvelines et des Hauts de Seine

Secteur Yvelines Sud - Ce lot est composé des secteurs GRAND VERSAILLES - SAINT QUENTIN - SUD YVELINES de la carte en annexe 2 sans montant minimum - montant maximum 100 000,00 euro(s) HT

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03 Secteur Hauts-de-Seine Actif expand_more
Code CPV
tag 80511000 — Services de formation du personnel
Montant estimé
euro 100,000 €
schedule Durée : 24 mois
location_on 78180 Département des Yvelines et des Hauts de Seine

Secteur Hauts-de-Seine - Ce lot est composé des secteurs HAUTS-DE-SEINE sans montant minimum - montant maximum 100 000,00 euro(s) HT

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folder_open Documents de consultation (DCE)

description

Règlement de consultation

Règlement de consultation · 68.3 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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