Achat de prestations relatives à la coordination, l'organisation ainsi que la logistique des déplacements officiels des délégations présidentielles de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- SIRET
-
21129
- Adresse
-
Hotel de Région, 13481 Marseille
- Contact
-
MUSELIER Renaud
- Téléphone
-
0491575057
-
servicedesmarches@maregionsud.fr
- Profil acheteur
- http://achat.maregionsud.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026-0878
- Intitulé
-
Achat de prestations relatives à la coordination, l'organisation ainsi que la logistique des déplacements officiels des délégations présidentielles de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Description
-
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de prestations relatives à la coordination, l'organisation ainsi que la logistique des déplacements officiels des délégations présidentielles de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La définition précise du besoin figure dans le CCTP
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
Il n'y a pas de montant minimum annuel du marché dédié aux frais d'agence et aux déplacements du prestataire.
Le montant maximum annuel du marché dédié aux frais d'agence et aux déplacements du prestataire est de 100 000 euro(s) HT.
Il n'y a pas de montant minimum annuel du marché dédié à l'achat des prestations constitutives du déplacement.
Le montant maximum annuel du marché dédié à l'achat des prestations constitutives du déplacement est de 550 000 euro(s) HT.
En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas allotir cet accord cadre est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : le besoin en prestation de voyages et déplacement des élus et agents de la collectivité est satisfait par plusieurs consultations distinctes.
L'accord cadre n'est pas à tranches - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
63516000
- CPV additionnels
-
63516000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-19+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de prestations relatives à la coordination, l'organisation ainsi que la logistique des déplacements officiels des délégations présidentielles de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La définition précise du besoin figure dans le CCTP
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
Il n'y a pas de montant minimum annuel du marché dédié aux frais d'agence et aux déplacements du prestataire.
Le montant maximum annuel du marché dédié aux frais d'agence et aux déplacements du prestataire est de 100 000 euro(s) HT.
Il n'y a pas de montant minimum annuel du marché dédié à l'achat des prestations constitutives du déplacement.
Le montant maximum annuel du marché dédié à l'achat des prestations constitutives du déplacement est de 550 000 euro(s) HT.
En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas allotir cet accord cadre est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : le besoin en prestation de voyages et déplacement des élus et agents de la collectivité est satisfait par plusieurs consultations distinctes.
L'accord cadre n'est pas à tranches
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Voyages dans le département Bouches-du-Rhône (13) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Achat de prestations relatives à la coordination, l'organisation ainsi que la logistique des déplacements officiels d... Actif expand_more
Achat de prestations relatives à la coordination, l'organisation ainsi que la logistique des déplacements officiels des délégations présidentielles de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de prestations relatives à la coordination, l'organisation ainsi que la logistique des déplacements officiels des délégations présidentielles de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La définition précise du besoin figure dans le CCTP
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un o…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Règlement de consultation
Règlement de consultation · 372 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur