Achat de produits alimentaires divers frais, surgelés ou congelés dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne - Règlement UE°2021/1057 -MarchéFSE+2026ProduitsFraisetSurgelés

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Nom: FranceAgriMer
SIRET: 130 006 364 00017
Adresse: 12 rue Henri Rol Tanguy, 93555 Montreuil
Téléphone: 0173302000

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Objet du marché

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Référence: DI-FSE2026Frais-surgeles
Intitulé: Achat de produits alimentaires divers frais, surgelés ou congelés dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 – Marché FSE + 2026 « Produits frais et surgelés »
Description: Achat de produits alimentaires divers frais, surgelés ou congelés dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne-Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021 - Marché FSE+ 2026 Produits frais et surgelés Accord cadre à bons de commande mono attribu...

Achat de produits alimentaires divers frais, surgelés ou congelés dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne-Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021 - Marché FSE+ 2026 Produits frais et surgelés
Accord cadre à bons de commande mono attributaire avec des montants minimums et maximums par lot.
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. La date de fin de gestion du présent marché est fixée au 31 décembre 2028.
Identifiant interne du marché: DI-FSE2026Frais-surgelés.
Nature du marché: Fournitures
CPV principal: 15000000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FR106

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-03-10+01:00 à 12:00:00+01:00
Nombre max de lots soumis: 16
Nombre max de lots attribués: 16

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Conditions

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Financement UE: Financé par l'UE
Validité des offres: 180
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 3

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Lots (16)

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Lot LOT-0001: Côtes de porc échine surgelées; Côtes de porc échine surgelées. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant minimum : 1 696 500 € HT Montant maximum :1 885 000 € HT
Lot LOT-0002: Cuisses déjointées surgelées de poulet certifié (CCP); Cuisses déjointées surgelées de poulet certifié (CCP) Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Montant minimum : 745 200 € HT Montant maximum : 828 000 € HT
Lot LOT-0003: Filets de lieu noir surgelés; Filets de lieu noir surgelés. Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Montant minimum : 3 177 900 € HT Montant maximum : 3 531 000 € HT
Lot LOT-0004: Steak haché surgelé de bœuf 15% MG; Steak haché surgelé de bœuf 15% MG Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant minimum : 2 588 400 € HT Montant maximum : 2 876 000 € HT
Lot LOT-0005: Beurre doux congelé; Beurre doux congelé Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Montant minimum : 1 712 700 € HT Montant maximum : 1 903 000 € HT
Lot LOT-0006: Côtes de porc échine surgelées; Côtes de porc échine surgelées Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Montant minimum : 281 700 € HT Montant maximum : 313 000 € HT
Lot LOT-0007: Cuisses déjointées surgelées de poulet certifié (CCP); Cuisses déjointées surgelées de poulet certifié (CCP Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Montant minimum : 554 400 € HT Montant maximum : 616 000 € HT
Lot LOT-0008: Emmental; Emmental Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Montant minimum : 1 073 700 € HT Montant maximum : 1 193 000 € HT
Lot LOT-0009: Filets de lieu noir surgelés; Filets de lieu noir surgelés Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande Montant minimum : 1 492 200 € HT Montant maximum : 1 658 000 € HT
Lot LOT-0010: Steak haché surgelé de bœuf 15% MG; Steak haché surgelé de bœuf 15% MG Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Montant minimum : 1 161 000 € HT Montant maximum : 1 290 000 € HT
Lot LOT-0011: Beurre doux congelé; Beurre doux congelé Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Montant minimum :1 990 800 € HT Montant maximum :2 212 000 € HT
Lot LOT-0012: Côtes de porc échine surgelées; Côtes de porc échine surgelées Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Montant minimum : 865 800 € HT Montant maximum : 962 000 € HT
Lot LOT-0013: Cuisses déjointées surgelées de poulet certifié (CCP); Cuisses déjointées surgelées de poulet certifié (CCP) Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande Montant minimum :1 795 500€ HT Montant maximum :1 995 000 € HT
Lot LOT-0014: Emmental; Emmental Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande Montant minimum : 967 500 € HT Montant maximum : 1 075 000 € HT
Lot LOT-0015: Filets de lieu noir surgelés; Filets de lieu noir surgelés Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande Montant minimum : 2 463 300 € HT Montant maximum : 2 737 000 € HT
Lot LOT-0016: Steak haché surgelé de bœuf 15% MG; Steak haché surgelé de bœuf 15% MG Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande Montant minimum : 2 613 600 € HT Montant maximum : 2 904 000 € HT

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Possibilité d'introduction : référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-1 et s) référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) recours de la jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

open_in_new Voir sur le BOAMP

view_agenda Allotissement (16 lots)

01 Côtes de porc échine surgelées 15000000 — Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes — Actif expand_more

Code CPV

tag 15000000 — Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Côtes de porc échine surgelées.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Montant minimum : 1 696 500 € HT
Montant maximum :1 885 000 € HT

Achat de produits alimentaires divers frais, surgelés ou congelés dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne - Règlement UE°2021/1057 -MarchéFSE+2026ProduitsFraisetSurgelés

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