Achat de produits alimentaires livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Rglt (UE) n°2021/1057 du 24 juin 202 FSE+2026Produitsdiversambiants

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Nom: FranceAgriMer
SIRET: 130 006 364 00017
Adresse: 12 rue Henri Rol-Tanguy, 93555 Montreuil
Contact: SPSA FranceAgriMer

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Objet du marché

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Référence: DI-FSE+2026DiversAmbiants
Intitulé: Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 -Marché FSE + 2026 « Produits divers ambiants »
Description: Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 -Marché FSE + 2026 « Produits divers ambiants ». Accord-cadre multi attributair...

Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 -Marché FSE + 2026 « Produits divers ambiants ».
Accord-cadre multi attributaires alloti à bons de commande avec des montants minimums et maximums par lot.
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification.
La date de fin de gestion du marché est fixée au 31 décembre 2028.
Nature du marché: Fournitures
CPV principal: 15000000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRE21

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-03-17+01:00 à 12:00:00+01:00
Nombre max de lots soumis: 22
Nombre max de lots attribués: 22

checklist

Conditions

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Financement UE: Financé par l'UE
Validité des offres: 180
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 3

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Lots (22)

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Lot LOT-0001: Café moulu (100% arabica) — (4039000 EUR); Café moulu (100% arabica) Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot: 1 817 550 € HT Montant maximum du lot : 4 039 000€ HT
Lot LOT-0002: Chocolat en poudre petit déjeuner — (3217000 EUR); Chocolat en poudre petit déjeuner Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande Pour ce lot, le montant minimum est de 1 447 650 € HT et le montant maximum est de 3 217 000,00 € HT
Lot LOT-0003: Confiture extra d'abricot — (1165000 EUR); Confiture extra d'abricot Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Pour ce lot, le montant minimum est de 524 250 € HT et le montant maximum est de 1 165 000,00 € HT
Lot LOT-0004: Crème dessert saveur vanille — (1617000 EUR); Crème dessert saveur vanille Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 727 650 € HT Montant maximum du lot : 1 617 000 € HT
Lot LOT-0005: Filets de maquereaux à la tomate — (4030000 EUR); Filets de maquereaux à la tomate Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot 1 813 500 € HT Montant maximum du lot 4 030 000 € HT
Lot LOT-0006: Graines de couscous calibre moyen — (1524000 EUR); Graines de couscous calibre moyen Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 685 800 € HT Montant maximum du lot : 1 524 000 € HT
Lot LOT-0007: Haricots blancs — (741000 EUR); Haricots blancs Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 333 450 € HT Montant maximum du lot: 741 000 € HT
Lot LOT-0008: Huile de tournesol — (2567000 EUR); Huile de tournesol Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 155 150 € HT Montant maximum du lot : 2 567 000 € HT
Lot LOT-0009: Lentilles cuisinées — (997000 EUR); Lentilles cuisinées. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 448 650 € HT. Montant maximum du lot : 997 000 € HT.
Lot LOT-0010: Maïs doux en grains sous vide — (906000 EUR); Maïs doux en grains sous vide. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 407 700 € HT Montant maximum du lot : 906 000 € HT
Lot LOT-0011: Mélange de légumes cuisinés pour couscous — (1599000 EUR); Mélange de légumes cuisinés pour couscous. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 719 550 € HT. Montant maximum du lot : 1 599 000 € HT .
Lot LOT-0012: Poulet au curry et son riz — (3450000 EUR); Poulet au curry et son riz. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 552 500 € HT Montant maximum du lot : 3 450 000 € HT
Lot LOT-0013: Purée de pommes bananes sans sucres ajoutés — (1892000 EUR); Purée de pommes bananes sans sucres ajoutés. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 851 400 € HT. Montant maximum du lot : 1 892 000 € HT .
Lot LOT-0014: Purée de pommes de terre en flocons déshydratés — (1392000 EUR); Purée de pommes de terre en flocons déshy-dratés. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 626 400 € HT Montant maximum du lot : 1 392 000 € HT
Lot LOT-0015: Raviolis de volaille appertisés — (2884000 EUR); Raviolis de volaille appertisés. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 297 800 € HT Montant maximum du lot : 2 884 000 € HT
Lot LOT-0016: Riz long étuvé — (3053000 EUR); Riz long étuvé. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 373 850 € HT Montant maximum du lot : 3 053 000 € HT
Lot LOT-0017: Sardines à l'huile de tournesol — (4745000 EUR); Sardines à l'huile de tournesol. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 2 135 250 € HT Montant maximum du lot : 4 745 000 € HT
Lot LOT-0018: Spaghetti — (2699000 EUR); Spaghetti. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 214 550 € HT Montant maximum du lot : 2 699 000 € HT
Lot LOT-0019: Sucre en poudre — (996000 EUR); Sucre en poudre. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 448 200 € HT Montant maximum du lot : 996 000 € HT
Lot LOT-0020: Thon entier au naturel (listao) — (7156000 EUR); Thon entier au naturel (listao). Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 3 220 200 € HT Montant maximum du lot : 7 156 000 € HT
Lot LOT-0021: Tomates entières pelées — (1263000 EUR); Tomates entières pelées. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 568 350 € HT Montant maximum du lot : 1 263 000 € HT
Lot LOT-0022: Velouté au potiron — (940000 EUR); Velouté au potiron. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 423 000 € HT. Montant maximum du lot : 940 000 € HT .

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-1 et s) Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) Recours de la jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

open_in_new Voir sur le BOAMP

view_agenda Allotissement (22 lots)

01 Café moulu (100% arabica) 15000000 — Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes — Actif expand_more

Code CPV