Achat et livraison de fournitures scolaires, livres scolaires, jeux, jouets, pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Pontarlier

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2026.
L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois par période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028.
- 1ère période de reconduction : du 01/01/2027 au 31/12/2027 ;
- 2ème période de reconduction : du 01/01/2028 au 31/12/2028.

Pour chaque lot et pour chaque période d'exécution, le montant maximum des commandes est fixé comme suit :
Pour le lot n°1 : 10 000 euro(s) /HT par période ;
Pour le lot n°1 : 34 000 euro(s) /HT par période ;
Pour le lot n°1 : 16 000 euro(s) /HT par période ;