Acquisition d'articles destinés aux boutiques des Musées
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville d'Antibes (06)
- SIRET
-
21060004500012
- Adresse
-
Hôtel de Ville
Cours Masséna - CS 82205, 06606 Antibes Juan Les Pins Cedex - Téléphone
-
+33 492905280
-
CommandePub-Passation@ville-antibes.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26F120_26F124
- Intitulé
-
Acquisition d'articles destinés aux boutiques des Musées
- Description
-
Acquisition d'articles destinés aux boutiques des Musées
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
30199700
- CPV additionnels
-
39500000, 30199700, 19243000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-21+02:00 à 14:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant
toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le
trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou
un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion
d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité
de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité
des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des
mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA)
sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours
indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du
CJA) et sous réserve des dispositions de la loi n 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances de l’Etat,
les départements, les communes et les établissements publics (prescription quadriennale) ou dans le cadre d’un recours en
contestation de la validité du contrat. Déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les
2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire - Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Nice
description Objet du marché
Acquisition d'articles destinés aux boutiques des Musées
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique pour l'acquisition d’articles de papeterie destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d’œuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes ou d’œuvres d’artistes d’art moderne et contemporain proches des collections e…
02 Acquisition d’articles : gadgets, cadeaux et accessoires ou d’articles d’habillement, cuir, textile Actif expand_more
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique pour l'acquisition d’articles : gadgets, cadeaux et accessoires ou d’articles d’habillement, cuir, textile destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d’œuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des co…
03 Acquisition d’articles de carterie ou d’affiches et d'objets de tendance adulte ou jeunesse Actif expand_more
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04 Acquisition d'articles de linge de maison, articles d’ameublement et de literie (tapisseries murales, coussins, houss... Actif expand_more
Acquisition d'articles de linge de maison, articles d’ameublement et de literie (tapisseries murales, coussins, housses, …)
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique pour l'acquisition d'articles de linge de maison, articles d’ameublement et de literie (tapisseries murales, coussins, housses, …) destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d’œuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de to…
05 Acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards, …) Actif expand_more
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique pour l'acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards, …) destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d’œuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous…
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