Matériels de sauvetage
description Description
Sont dus au présent lot :
-des filins ;
-des bouées de sauvetage ;
-des casques SAV
-des casques plongée;
tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.