ACQUISITION DE FAUTEUILS ROULANTS TOUT-TERRAIN ADAPTES A LA PRATIQUE DU SPORT ET DES ACTIVITES EXTERIEURS POUR ADULTES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.maximilien.fr/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-R069-000-000
- Intitulé
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ACQUISITION DE FAUTEUILS ROULANTS TOUT-TERRAIN ADAPTES A LA PRATIQUE DU SPORT ET DES ACTIVITES EXTERIEURS POUR ADULTES
- Description
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ACQUISITION DE FAUTEUILS ROULANTS TOUT-TERRAIN ADAPTES A LA PRATIQUE DU SPORT ET DES ACTIVITES EXTERIEURS POUR ADULTES
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
33100000
- CPV additionnels
-
33193120
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-27+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
1
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire :- jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative.- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, numéro 358994).
description Objet du marché
ACQUISITION DE FAUTEUILS ROULANTS TOUT-TERRAIN ADAPTES A LA PRATIQUE DU SPORT ET DES ACTIVITES EXTERIEURS POUR ADULTES
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01 ACQUISITION DE FAUTEUILS ROULANTS TOUT-TERRAIN ADAPTES A LA PRATIQUE DU SPORT ET DES ACTIVITES EXTERIEURS POUR ADULTES Actif expand_more
L’accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant, d’une part, en tant que centrale d’achat « grossiste » au sens de l’article L. 2113-2-1° du Code et, d’autre part, pour les besoins relatifs à la mise en œuvre de ses activités de coopération a pour objet l’acquisition de fauteuils roulants tout-terrain adaptés à la pratique du sport et des activités extérieurs pour adultes et la mise e…
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