ACQUISITION DE LIVRES SCOLAIRES AINSI QUE DE DIVERSES FOURNITURES SCOLAIRES ET D'ACTIVITÉS MANUELLES POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES, LES ETABLISSEMENTS DE LA PETITE ENFANCE ET LES CENTRES DE LOISIRS
article Avis de marché complet
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Objet du marché
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- Référence
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SE2601
- Intitulé
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ACQUISITION DE LIVRES SCOLAIRES AINSI QUE DE DIVERSES FOURNITURES SCOLAIRES ET D'ACTIVITÉS MANUELLES POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES, LES ETABLISSEMENTS DE LA PETITE ENFANCE ET LES CENTRES DE LOISIRS
- Description
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Les marchés portent sur la fourniture de livres scolaires, de fournitures de papeterie, et de matériel de travaux manuels pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs.
Ils sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation.
Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 àR.2161-5 du Code.
Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.
Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximum des marchés est fixée à 2 640 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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39162110
- CPV additionnels
-
39162110
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-16+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
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3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
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48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
description Objet du marché
Les marchés portent sur la fourniture de livres scolaires, de fournitures de papeterie, et de matériel de travaux manuels pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs.
Ils sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation.
Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 àR.2161-5 du Code.
Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.
Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximum des marchés est fixée à 2 640 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Fournitures scolaires et d'activités manuelles Actif expand_more
Le lot concerne essentiellement de la papèterie, des fournitures scolaires, du matériel de classe
02 Livres scolaires Actif expand_more
Le lot concerne les manuels scolaires
03 Matériel et fournitures de loisirs créatifs Actif expand_more
Le lot concerne des fournitures de loisirs créatifs destinées aux enfants de 3 à 17 ans
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