Lot 3 : Acquisition d'équipements cinéma

Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants:
Lot 3 : Acquisition d'équipements cinéma
Sans montant minimum annuel ;
Montant maximum annuel : 55 000,00 euros H.T.
À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 30 000,00 euros H.T. d'articles par an pour le lot 3. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.