Acquisition de matériels sportifs
description Objet du marché
Acquisition de matériels sportifs
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://marches.maximilien.fr/
- Type d'acheteur
- La
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- PF260200
- Intitulé
- Acquisition de matériels sportifs
- Description
-
Le marché a pour objet l'acquisition de matériels et d'équipements sportifs pour l'ensemble des services municipaux (établissements sportifs, écoles, centres de loisirs...) y compris les villages de vacances situés à Ploemeur (Morbihan) et la Clusaz (Haute Savoie). La description des prestatio...
Le marché a pour objet l'acquisition de matériels et d'équipements sportifs pour l'ensemble des services municipaux (établissements sportifs, écoles, centres de loisirs...) y compris les villages de vacances situés à Ploemeur (Morbihan) et la Clusaz (Haute Savoie).
La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées à l'article 3 du C.C.P commun à tous les lots.
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 37400000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR105, FRH04, FRK28
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-02-18+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 6
- Nombre max de lots attribués
- 6
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 5 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda
Lots (6)
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- Lot LOT-0001
- Lot 1 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller et fitness)
- Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de comman...
- Lot LOT-0002
- Lot 2 : Fourniture de gros matériels et équipements de sports collectifs et individuels
- Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de comman...
- Lot LOT-0003
- Lot 3 : Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines
- Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de comman...
- Lot LOT-0004
- Lot 4 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis
- Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de comman...
- Lot LOT-0005
- Lot 5 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du roller
- Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de comman...
- Lot LOT-0006
- Lot 6 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du fitness
- Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de comm...
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Re...
Recours possibles :
Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
Après la signature du marché :
- Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative
- Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Lot 1 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller et fitness) Actif expand_more
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 1 : Fourniture de petits matériels et accessoires…
02 Lot 2 : Fourniture de gros matériels et équipements de sports collectifs et individuels Actif expand_more
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 2 : Fourniture de gros matériels et équipements d…
03 Lot 3 : Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines Actif expand_more
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 3 : Fourniture de matériels et d'équipements pour…
04 Lot 4 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis Actif expand_more
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 4 : Fourniture de petits matériels et accessoires…
05 Lot 5 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du roller Actif expand_more
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 5 : Fourniture de petits matériels et accessoires…
06 Lot 6 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du fitness Actif expand_more
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 6 : Fourniture de petits matériels et accesso…
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