Acquisition de matériels sportifs
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://marches.maximilien.fr/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
PF260200
- Intitulé
-
Acquisition de matériels sportifs
- Description
-
Le marché a pour objet l'acquisition de matériels et d'équipements sportifs pour l'ensemble des services municipaux (établissements sportifs, écoles, centres de loisirs...) y compris les villages de vacances situés à Ploemeur (Morbihan) et la Clusaz (Haute Savoie).
La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées à l'article 3 du C.C.P commun à tous les lots.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
37400000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105, FRH04, FRK28
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-02-18+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Recours possibles :
Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
Après la signature du marché :
- Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative
- Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
description Objet du marché
Acquisition de matériels sportifs
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Lot 1 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller ... Actif expand_more
Lot 1 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller et fitness)
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 1 : Fourniture de petits matériels et accessoires…
02 Lot 2 : Fourniture de gros matériels et équipements de sports collectifs et individuels Actif expand_more
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 2 : Fourniture de gros matériels et équipements d…
03 Lot 3 : Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines Actif expand_more
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 3 : Fourniture de matériels et d'équipements pour…
04 Lot 4 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis Actif expand_more
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 4 : Fourniture de petits matériels et accessoires…
05 Lot 5 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du roller Actif expand_more
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 5 : Fourniture de petits matériels et accessoires…
06 Lot 6 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du fitness Actif expand_more
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 6 : Fourniture de petits matériels et accesso…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur