ACQUISITION DE MOBILIERS POUR DIVERS ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE LA VILLE ET LA CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
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ST2624
- Intitulé
-
ACQUISITION DE MOBILIERS POUR DIVERS ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE LA VILLE ET LA CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS
- Description
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La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois.
Elle a pour objet l'acquisition de mobiliers pour divers établissements et services de la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois.
Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation.
Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021.
Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.
Les marchés constituent des accords-cadres au sens des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.
Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximum des marchés est fixé à 7 540 000 euro(s) HTVA sur leur durée totale, reconductions comprises, sans montant minimum - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
-
39100000
- CPV additionnels
-
39100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-02+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
description Objet du marché
La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois.
Elle a pour objet l'acquisition de mobiliers pour divers établissements et services de la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois.
Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation.
Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021.
Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.
Les marchés constituent des accords-cadres au sens des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.
Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximum des marchés est fixé à 7 540 000 euro(s) HTVA sur leur durée totale, reconductions comprises, sans montant minimum
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Mobilier de bureau, rangements et accessoires Actif expand_more
La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot
02 Fauteuils et sièges de bureau Actif expand_more
La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot
03 Mobilier Enfance Actif expand_more
La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot
04 Mobilier Petite Enfance Actif expand_more
La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot
05 Mobilier Fantaisie Actif expand_more
La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot
06 Mobilier adapté Actif expand_more
La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 569 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
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