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En cours Procédure négociée Réf: 464425-2026

Acquisition de ROV légers d’interventions sous-marines et leurs accessoires pour la Marine nationale.

description Objet du marché

C’est un accord-cadre à bon de commande mono attributaire qui comporte :
- une part à bons de commande sur barème conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique
- une part à commandes pour aléas en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique : Cette part permettra des achats sur devis des prestations hors barème qui seraient nécessaires pour des raisons techniques (évolutions techniques et matériels, ou réparations chez le fabriquant)

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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view_agenda Allotissement (1 lots)

01 Acquisition de ROV légers d’interventions sous-marines et leurs accessoires pour la Marine nationale. Actif expand_more
Code CPV
tag 35512400 — Submersibles sans équipage
schedule Durée : 48 mois
location_on 83000 Toulon Cedex 09

Le présent avis concerne un dépôt de candidature pour un projet d’accord-cadre mono-attributaire dont l'objectif est d’acquérir des micro-ROV et des mini-ROV d’Intervention Sous-Marines (ISM) manufacturés ainsi que leurs accessoires.
Les ROV légers permettront à la Marine nationale de disposer d’une capacité d’intervention sous-marine légère afin de répondre à des besoins opérationnels ouvrant un…

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