En cours
Procédure adaptée (MAPA)
Réf: AC2026-15-FCS
Acquisition de véhicules d'occasion pour la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine
description Objet du marché
Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules d'occasion pour la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine.
auto_awesome Résumé IA du RC
info
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature du marché : Le marché a pour objet l’acquisition de véhicules d’occasion pour la ville de Saint-Ouen-sur-Seine.
- • Forme et montant : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents traité à prix mixtes, multi-attributaire avec un maximum de huit attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 999 € HT sur la durée globale du marché.
- • Durée et renouvellement : Le marché prendra effet à compter de sa notification, est renouvelable une fois par tacite reconduction pour une durée d’un an, sans pouvoir excéder deux ans au total.
- • Allotissement : Le marché n’est pas décomposé en lots, il s’agit d’une prestation unique.
euro
Jusqu'à
215 999 € HT
checklist Candidature et critères
- • Forme juridique et groupement : Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement conjoint ou solidaire, sans forme imposée, mais ne peuvent pas présenter plusieurs offres en qualité de candidat individuel et membre de groupements.
- • Sous-traitance : La sous-traitance est autorisée pour les prestations, avec paiement direct obligatoire pour les prestations supérieures ou égales à 600 € TTC, sous réserve d’acceptation par la Ville.
- • Variantes et options : Les variantes ne sont pas autorisées et il n’y a pas d’options prévues.
- • Critères de sélection des offres : Les offres seront jugées sur la base de quatre critères pondérés : organisation (40 points), qualité des services associés (40 points), garanties (20 points) et mesures environnementales (100 points). La note finale est sur 100 points.
folder_open Pièces à fournir
draft
DC1
draft
DC2
draft
Attestations fiscales et sociales
draft
Attestation de pouvoir
draft
Mémoire technique
draft
RIB
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Organisation | 40 points |
| Qualité des services associés | 40 points |
| Garanties | 20 points |
| Mesures environnementales | 100 points |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : 26 mai 2026 à 12h00
- • Dématérialisation obligatoire : Depuis le 1er octobre 2018, la remise des offres doit se faire par voie électronique via la plateforme https://marches.maximilien.fr, les offres papier ou sur support électronique comme clé USB sont irrégulières.
- • Délai de validité des offres : Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.
- • Visite et variantes : Les variantes ne sont pas autorisées, aucune visite obligatoire mentionnée.
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folder_open Documents de consultation (DCE)
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RC AC2026-15-FCS
Règlement de consultation · 421 KB
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DCE AC2026-15-FCS
DCE complet
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Dossier de Consultation des Entreprises
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