Acquisition de véhicules neufs légers et utilitaires
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://marches.maximilien.fr/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
PF261500
- Intitulé
-
Acquisition de véhicules neufs légers et utilitaires
- Description
-
Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires neufs.
Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1°du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) de référence est le C.C.A.G. applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (F.C.S.) dans sa version à jour lors de la notification du contrat.
Les prestations du marché sont traitées à prix forfaitaires.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34144700
- CPV additionnels
-
34140000, 34134200, 34136100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-16+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
Après la signature du marché :
- Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative
- Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
description Objet du marché
Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires neufs.
Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1°du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) de référence est le C.C.A.G. applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (F.C.S.) dans sa version à jour lors de la notification du contrat.
Les prestations du marché sont traitées à prix forfaitaires.
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Acquisition de véhicules neufs légers et utilitaires
La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées à l'article 3.4 duCahier des Clauses Particulières (C.C.P.)
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