ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU, SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES POUR LE CCAS ET LA COMMUNE D'ÉZANVILLE
description Objet du marché
ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU, SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES POUR LE CCAS ET LA COMMUNE D'ÉZANVILLE
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
- La
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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Objet du marché
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- Référence
- EZA2606
- Intitulé
- ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU, SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES POUR LE CCAS ET LA COMMUNE D'ÉZANVILLE
- Description
- ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU, SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES POUR LE CCAS ET LA COMMUNE D'ÉZANVILLE
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 39162110
- CPV additionnels
- 30192000, 30197630, 30199230, 39162100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR108
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-05-05+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 3
- Nombre max de lots attribués
- 3
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 4
view_agenda
Lots (3)
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- Lot LOT-0001
- Lot 1 FOURNITURES DE BUREAU
- ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU POUR LE CCAS ET LA COMMUNE D'ÉZANVILLE
- Lot LOT-0002
- Lot 2 FOURNITURES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES
- ACQUISITION ET LIVRAISON DES FOURNITURES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES POUR LE CCAS ET LA COMMUNE D'ÉZANVILLE
- Lot LOT-0003
- Lot 3 PAPIER ET ENVELOPPES
- ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE PAPIER ET ENVELOPPES POUR LE CCAS ET LA COMMUNE D'ÉZANVILLE
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
• Le référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. • Le référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 5517 d...
• Le référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
• Le référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 5517 du CJA.
• Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
• Le recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Lot 1 FOURNITURES DE BUREAU Actif expand_more
ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU POUR LE CCAS ET LA COMMUNE D'ÉZANVILLE
02 Lot 2 FOURNITURES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES Actif expand_more
ACQUISITION ET LIVRAISON DES FOURNITURES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES POUR LE CCAS ET LA COMMUNE D'ÉZANVILLE
03 Lot 3 PAPIER ET ENVELOPPES Actif expand_more
ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE PAPIER ET ENVELOPPES POUR LE CCAS ET LA COMMUNE D'ÉZANVILLE
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur