Acquisition et livraison, pose et dépose de revêtements divers et modules pour les manifestations du Département de la Seine-Maritime
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département de la Seine-Maritime
- SIRET
-
52817
- Adresse
-
Hôtel du Département, 76101 Rouen Cedex
- Contact
-
BELLANGER Bertrand
- Téléphone
-
0235035555
-
service-marches-publics@seinemaritime.fr
- Profil acheteur
- https://www.mpe76.fr/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
CD 76
- Intitulé
-
Acquisition et livraison, pose et dépose de revêtements divers et modules pour les manifestations du Département de la Seine-Maritime
- Description
-
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures sans minimum et avec maximum exécuté au fur et à mesure de bons de commande.
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois :
- Pour le lot 1 : à compter du 25 août 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à la date précédemment citée ;
- Pour le lot 2 : à compter du 5 décembre 2026.
Le contrat est reconductible 3 fois pour une période maximale de 12 mois. La durée maximale du contrat est donc de 48 mois.
Toutefois, pour chacun des deux lots, la dernière période ne dépassera pas la date du 24 août 2030, même si sa durée maximale n'est pas atteinte - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39154000
- CPV additionnels
-
39154000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-01+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
description Objet du marché
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures sans minimum et avec maximum exécuté au fur et à mesure de bons de commande.
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois :
- Pour le lot 1 : à compter du 25 août 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à la date précédemment citée ;
- Pour le lot 2 : à compter du 5 décembre 2026.
Le contrat est reconductible 3 fois pour une période maximale de 12 mois. La durée maximale du contrat est donc de 48 mois.
Toutefois, pour chacun des deux lots, la dernière période ne dépassera pas la date du 24 août 2030, même si sa durée maximale n'est pas atteinte
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
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Acquisition et livraison, pose et dépose de revêtements divers pour les manifestations du Département de la Seine-Maritime
Revêtements divers
02 Acquisition et livraison de modules pour les manifestations du Département de la Seine-Maritime Actif expand_more
Modules divers
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur