Acquisition et location longue durée de 14 véhicules neufs ou d'occasion de 9 places
description Objet du marché
Acquisition et location longue durée de 14 véhicules neufs ou d'occasion de 9 places
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
- Organisme de droit public
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026_002
- Intitulé
- Acquisition et location longue durée de 14 véhicules neufs ou d'occasion de 9 places
- Description
- Les stipulations du présent marché ont pour objet l'achat de trois (3) véhicules neufs ou d'occasion et la location longue durée de 11 véhicules neufs ou d'occasion.
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 34100000
- CPV additionnels
- 34114400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRI32
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-17+02:00 à 11:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 2
- Nombre max de lots attribués
- 2
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 2
view_agenda
Lots (2)
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- Lot LOT-0001
- Lot 1 : Achat de 3 véhicules thermiques neufs ou d'occasion
- Acquisition de 3 véhicules thermiques neufs ou d'occasion de 9 places, comprenant également la garantie et la maintenance d'une durée de 2 ans.
- Lot LOT-0002
- Lot 2 : Location Longue Durée de 11 véhicules thermiques neufs ou d'occasion
- Location longue durée de véhicules thermiques neufs ou d'occasion, comprenant également la garantie et la maintenance.
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du co...
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
- Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.
- Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot 1 : Achat de 3 véhicules thermiques neufs ou d'occasion Actif expand_more
Acquisition de 3 véhicules thermiques neufs ou d'occasion de 9 places, comprenant également la garantie et la maintenance d'une durée de 2 ans.
02 Lot 2 : Location Longue Durée de 11 véhicules thermiques neufs ou d'occasion Actif expand_more
Location longue durée de véhicules thermiques neufs ou d'occasion, comprenant également la garantie et la maintenance.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur