Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental de la commune d'Antoingt
description Objet du marché
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent marché consiste à réaliser, une opération d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur la commune d'Antoingt avec des extensions sur les communes de Bergonne, Gignat, Mareugheol, Solignat et Vodable. Le périmètre d'aménagement foncier est fixé à environ 1047 hectares conformément à la délibération de la Commission Permanente du Conseil départemental en date du 16 décembre 2025 ordonnant l'opération
Résumé IA et analyse du marché
Générez un résumé IA du dossier de consultation et une analyse du CCTP avec un abonnement Pro.
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Aménagement Foncier Agricole, Forestier et Environnemental de la commune d'Avèze Actif expand_more
Classement et établissement du plan de base,
Mise à jour de la liste des propriétaires,
Elaboration du projet d'aménagement,
Préparation et participation aux réunions des Commissions d'Aménagement Foncier,
Elaboration des documents définitifs
02 Etude d'impact Actif expand_more
Réalisation de l'étude d'impact dans le respect de l'article R. 1211-4 II du Code de l'environnement, issue du décret n°2011-2019 du 29 décembre 2011,
Animation et concertation,
Avis sur les coupes de bois,
Préparation et participation aux réunions des Commissions d'Aménagement Foncier,
Analyse des effets directs et indirects des travaux complémentaires proposés suite aux réclamations
Documents de consultation (DCE)
Accédez aux documents du dossier de consultation avec un abonnement Pro.
emoji_events Attribution
Les informations d'attribution sont réservées aux abonnés Pro.
workspace_premium Voir les tarifs