AMENAGEMENTS DE VEHICULES (VTU – VSS – VATL)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SDIS (17)
- SIRET
-
28170025200097
- Adresse
-
2 avenue Eric Tabarly, 17180 Perigny
- Téléphone
-
+33 546005909
-
achat-public@sdis17.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Ordre et sécurité publics
description
Objet du marché
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- Référence
-
6016FFFB
- Intitulé
-
AMENAGEMENTS DE VEHICULES (VTU – VSS – VATL)
- Description
-
L'accord-cadre ) concerne :
- l'aménagement de véhicules tous usages (VTU) ;
- l'aménagement de véhicules de service de santé (VSS) ;
- l'aménagement de véhicules d'ateliers légers (VATL) ;
sur chassis existants fournis par la personne publique et pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS17).
La description des fournitures et prestations à réaliser ainsi que leurs spécifications techniques sont définies au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34114000
- CPV additionnels
-
34144700, 34114120, 34114122
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-09+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement :
- soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature
du contrat ;
- soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter
de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
- soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente
et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés
fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la
conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être
saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion
du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant
d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative. - Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Poitiers
description Objet du marché
L'accord-cadre ) concerne :
- l'aménagement de véhicules tous usages (VTU) ;
- l'aménagement de véhicules de service de santé (VSS) ;
- l'aménagement de véhicules d'ateliers légers (VATL) ;
sur chassis existants fournis par la personne publique et pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS17).
La description des fournitures et prestations à réaliser ainsi que leurs spécifications techniques sont définies au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Aménagement de véhicules tous usages (VTU) Actif expand_more
Fourniture et la pose d’équipements de Véhicules Tous Usages (V.T.U) sur véhicule fourgon type Renault Trafic, Renault Master ou tout
autre véhicule de même type dont le SDIS pourra faire l’acquisition
- Les caractéristiques constructives et performances techniques des Véhicules Tous Usages
devront respecter les dispositions réglementaires du Code de la Route.
02 Aménagement de véhicules de service de santé (VSS) Actif expand_more
Fourniture et la pose d’équipements de Véhicules Service de Santé (V.S.S) sur châssis Peugeot Partner, Renault Kangoo ou tout autre véhicule utilitaire de même type dont le SDIS17 pourrait faire l’acquisition.
- Les caractéristiques constructives et performances techniques des Véhicules Service de Santé devront respecter les dispositions réglementaires du Code de la Route.
03 Aménagement de véhicules d’ateliers légers (VATL) Actif expand_more
Fourniture et la pose d’équipements de Véhicules Atelier Léger VATL) sur véhicule fourgon type Renault Trafic, Renault Master, Peugeot Expert ou Peugeot Boxer ou tout autre véhicule de même type dont le SDIS pourra faire l’acquisition - Les caractéristiques constructives et performances techniques des Véhicules Atelier léger
devront respecter les dispositions réglementaires du Code de la Route.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur