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Lot n°00 Services Récurrent Accord-cadre

" La Défense Jazz Festival " - Production déléguée pour les prestations de conception et direction technique et artistique

Acheteur
account_balance Département des Hauts de Seine
Code CPV
tag 79953000 — Services d'organisation de festivals
Durée
schedule 48 mois
Lieu d'exécution
location_on 92800 Puteaux

description Description

Le marché est un accord-cadre composite mono-attributaire avec :
- une partie ordinaire à prix forfaitaire : Les prestations dites « Prestations socles », réalisées sur la base d'un forfait et traitées à prix global et forfaitaire, sont rémunérées par application du prix global et forfaitaire ;
- une partie à marchés subséquents : Les prestations dites « Prestations subséquentes », réalisées à la conclusion de marchés subséquents, en application des articles R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la commande publique, sont traitées à prix global et forfaitaire, dans les limites financières ci-après :
Pour la tranche ferme - Édition 2026 :
Montant minimum annuel : Sans objet
Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) HT
Pour les tranches optionnelles n°1 à 3 (Éditions 2027 à 2029) :
Montant minimum annuel : Sans objet
Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) HT

sell Codes CPV supplémentaires

79952000 — Services d'organisation d'événements

location_on Lieu d'exécution

Parvis de la Défense

Puteaux 92800

Code NUTS : FR105

Pays : FRA

schedule Durée

48 mois

Début : 01 février 2027

info Informations générales

handshake Accord-cadre
autorenew Marché récurrent

Le présent marché est conclu pour une durée globale de quarante-huit (48) mois à compter de la notification du marché, dans les conditions suivantes : - Une tranche ferme d'une durée de douze (12) mois, à compter de la date de notification du marché. - Une tranche optionnelle n°1 d'une durée de douze (12) mois, à compter de la date d'anniversaire du marché. La décision d'affermissement de la tranche optionnelle n°1 est transmise au titulaire au plus tard le 30 novembre 2027 pour l'édition 2028 ; - Une tranche optionnelle n°2 d'une durée de douze (12) mois, à compter de la date d'anniversaire du marché. La décision d'affermissement de la tranche optionnelle n°2 est transmise au titulaire au plus tard le 30 novembre 2028 pour l'édition 2029 ; - Une tranche optionnelle n°3 d'une durée de douze (12) mois, à compter de la date d'anniversaire du marché. La décision d'affermissement de la tranche optionnelle n°3 est transmise au titulaire au plus tard le 30 novembre 2029 pour l'édition 2030. En cas de non-affermissement d'une tranche optionnelle, le titulaire du marché ne peut prétendre à aucune indemnité