Animation de l'Ecopole pour la sensibilisation à la prévention des déchets des habitants du territoire
description Objet du marché
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) TTC sur 4 ans.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
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* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) TTC sur 4 ans.
* Forme juridique de l'attrib…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur