Animation de l'Ecopole pour la sensibilisation à la prévention des déchets des habitants du territoire
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
LE HAVRE SEINE METROPOLE
- SIRET
-
57592
- Adresse
-
Hotel De La Communaute, 76085 Le Havre
- Contact
-
LE HAVRE SEINE METROPOLE
- Téléphone
-
0235194545
-
secretariatcao@lehavremetro.fr
- Profil acheteur
- http://www.mpe76.fr/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26FS-LHSM-2116-X
- Intitulé
-
Animation de l'Ecopole pour la sensibilisation à la prévention des déchets des habitants du territoire
- Description
-
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) TTC sur 4 ans.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
92331210
- CPV additionnels
-
90500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-09+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
description Objet du marché
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) TTC sur 4 ans.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Animation de l'Ecopole pour la sensibilisation à la prévention des déchets des habitants du territoire Actif expand_more
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) TTC sur 4 ans.
* Forme juridique de l'attrib…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur