AOO 05-2026_ASSURANCES_CH_ST_VAURY
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CHU DE LIMOGES
- SIRET
-
26870851800017
- Adresse
-
2 Avenue Martin Luther King, 87000 LIMOGES
- Téléphone
-
05 55 05 55 55
-
celluledesmarches@chu-limoges.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3037704&orgAcronyme=x7c
- Type d'acheteur
-
Body-pl-ra
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
AOO 05-2026_ASSURANCES_CH_ST_VAURY
- Description
-
La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Prestations Statutaires pour le CHS “La Valette” de Saint-Vaury et Responsabilité Civile et Dommages aux Biens pour le GCS BIH 87.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI23, FRI22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-18+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
7
- Nombre max de lots attribués
-
7
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
En cas de litige et de contentieux, le droit français est seul applicable. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Prestations Statutaires pour le CHS “La Valette” de Saint-Vaury et Responsabilité Civile et Dommages aux Biens pour le GCS BIH 87.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (7 lots)
01 Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CH de Saint-Vaury Actif expand_more
Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CH de Saint-Vaury
02 Lot 2 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le GCS BIH 87 Actif expand_more
Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le GCS BIH 87
03 Lot 3 : Assurance Protection Juridique pour le CH de Saint-Vaury Actif expand_more
Assurance Protection Juridique pour le CH de Saint-Vaury
04 Lot 4 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le CH de Saint-Vaury Actif expand_more
Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le CH de Saint-Vaury
05 Lot 5 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le GCS BIH 87 Actif expand_more
Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le GCS BIH 87
06 Lot 6 : Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes pour le CH de Saint-Vaury Actif expand_more
Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes pour le CH de Saint-Vaury
07 Lot 7 : Assurance Prestations Statutaires pour le CH de Saint-Vaury Actif expand_more
Assurance Prestations Statutaires pour le CH de Saint-Vaury
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur