AOO 20260068001000 Fourniture et réalisation d’orthèses sur mesure et autres dispositifs médicaux d’immobilisation externe pour les Hôpitaux Hainaut-Cambrésis
description Objet du marché
AOO 20260068001000 Fourniture et réalisation d’orthèses sur mesure et autres dispositifs médicaux d’immobilisation externe pour les Hôpitaux Hainaut-Cambrésis
auto_awesome Résumé IA du RC
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature de la prestation : La consultation concerne la fourniture et la réalisation d’orthèses sur mesure et autres dispositifs médicaux d’immobilisation externe.
- • Périmètre géographique : Les prestations sont destinées aux Hôpitaux Hainaut-Cambrésis, avec le Centre Hospitalier de Valenciennes comme établissement support et pouvoir adjudicateur.
- • Allotissement : Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
- • Montant maximum annuel : L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 195 000 € HT.
checklist Candidature et critères
- • Documents de candidature : Les candidats doivent fournir les formulaires DC1 et DC2 ou le Document Unique de Marché Européen (DUME), ainsi qu'un justificatif d’agrément ou d’autorisation délivré par les autorités compétentes attestant de leur habilitation à exercer l’activité d’orthoprothésiste.
- • Documents de l'offre : L'offre doit comporter l'acte d'engagement, le cahier des clauses administratives particulières, le cahier des clauses techniques particulières, le bordereau des prix unitaires, le mémoire justificatif, les fiches techniques des produits proposés et l’annexe RGPD.
- • Pièces complémentaires : Attestation fiscale de moins de six mois, attestation sociale de moins de six mois, attestation d'assurance en cours de validité.
- • Essais : Les candidats doivent remettre un corset pour un traumatisme médullaire après prise de mesure sur rendez-vous, ce corset sera analysé selon des critères techniques précis.
folder_open Pièces à fournir
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Prix des prestations | 35 % |
| Qualité technique des corsets et prise en charge | 35 % |
| Délais et réactivité | 25 % |
| Organisation et moyen | 2.5 % |
| Développement durable | 2.5 % |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : Lundi 22 juin 2026 à 12h00.
- • Durée du contrat : La durée de la période initiale est fixée au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP).
- • Visite et essais obligatoires : Les candidats doivent prendre rendez-vous pour la prise de mesure du corset à remettre avant la date limite de remise des offres, sous peine de rejet de l'offre.
- • Variantes : Aucune variante n'est autorisée.
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 La présente consultation concerne la fourniture et la réalisation d'orthèses sur mesure et autres dispositifs médicau... Actif expand_more
La présente consultation concerne la fourniture et la réalisation d'orthèses sur mesure et autres dispositifs médicaux d'immobilisation externe pour les Hôpitaux Hainaut-Cambrésis.
La présente consultation concerne la fourniture et la réalisation d'orthèses sur mesure et autres dispositifs médicaux d'immobilisation externe pour les Hôpitaux Hainaut-Cambrésis. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 195 000 HT.
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE 20260068.zip
Pièce du dossier · 2.45 MB
RC 20260068.pdf
Règlement de consultation · 560 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur