AOO - Mission de CSPS (Coordination en matière de Sécurité et de la Protection de la Santé) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
26KR0005
- Intitulé
-
AOO - Mission de CSPS (Coordination en matière de Sécurité et de la Protection de la Santé) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny.
- Description
-
La présente consultation concerne la mission de CSPS (Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71317210
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-29+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
52 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
description Objet du marché
La présente consultation concerne la mission de CSPS (Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny.
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Mission de CSPS (Coordination en matière de sécurité et de Protection de la Santé) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny.
Mission de CSPS (Coordination en matière de sécurité et de Protection de la Santé) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny.
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