APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D’ABORD CHIRURGICAL
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Centre Hospitalier de Valenciennes
- SIRET
-
26590673500013
- Adresse
-
Avenue Desandrouin, 59300 Valenciennes
- Téléphone
-
0327143570
-
marche-dms@ch-valenciennes.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052689&orgAcronyme=x7c
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
20260175
- Intitulé
-
APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D’ABORD CHIRURGICAL
- Description
-
La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX POUR L’ABORD
ORL.
Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le
C.C.P.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis,
agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis.
Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et
R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la
commande publique relatif aux accords-cadres.
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que
défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique
relatif aux accords-cadres.
Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités
estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont
disponibles dans le tableau de quantification. - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
33141000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-17+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
18
- Nombre max de lots attribués
-
18
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
15 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 LILLE CEDEX CS 62039
Tél : 03 59 54 23 42
Télécopie : 03 59 54 24 45
Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
16
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux
articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la
signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant
être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux
tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la
conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens »
accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser
à :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 LILLE CEDEX CS 62039
Tél : 03 59 54 23 42
Télécopie : 03 59 54 24 45
Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de
médiateur est :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
publics de Nancy
Préfecture de Meurthe et Moselle
1, rue du préfet Claude Erignac
54000 NANCY
Téléphone : 03 83 34 25 65
Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr »
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX POUR L’ABORD
ORL.
Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le
C.C.P.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis,
agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis.
Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et
R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la
commande publique relatif aux accords-cadres.
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que
défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique
relatif aux accords-cadres.
Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités
estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont
disponibles dans le tableau de quantification.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (18 lots)
01 DISPOSITIF D’ETANCHEITE POUR AEROSTASE PULMONAIRE Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE, code IUD
si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être
sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la
reproduction. (Directive Européenne 2007/47)
Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement
utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en
fonction des résultats des évaluations cliniques
L…
02 CANULE DE YANKAUER SANS TROU Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE
DM SANS LATEX
Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement
utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en
fonction des résultats des évaluations cliniques
Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme
correspondant à la demande
Joindre la documentation technique et commerciale complète
Un complément d’échant…
03 PINCE BIPOLAIRE USAGE UNIQUE STERILE Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE
si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être
sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la
reproduction. (Directive Européenne 2007/47)
Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement
utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en
fonction des résultats des évaluations cliniques
Le fourniss…
04 TROCART LAPAROSCOPIQUE TRANSANAL Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE
si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être
sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la
reproduction. (Directive Européenne 2007/47)
Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement
utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en
fonction des résultats des évaluations cliniques
Le fourniss…
05 TROCART POUR COELIO Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE
DM SANS LATEX
L’ensemble des tailles annoncées sont indicatives et
correspondent à l’utilisation actuelle. Elle pouront varier sur la
base de variations raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme
disponible pour ce lot
Une demande d’échantillon pourra être fai…
06 TROCART MULTI INSTRUMENT A INCISION UNIQUE Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE
si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être
sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la
reproduction. (Directive Européenne 2007/47)
Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme
corresspondant à la demande
Joindre la documentation technique et commerciale complète
Un complément d’échantillons pourra ê…
07 TROCART POUR OPENCOELIO A BALLONNET Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE
L’ensemble des tailles annoncées sont indicatives et
correspondent à l’utilisation actuelle. Elle pouront varier sur la
base de variations raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme
disponible pour ce lot
Maximum en quantité
08 TROCART PR COELIO TRANS VAGINAL Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE
si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être
sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la
reproduction. (Directive Européenne 2007/47)
Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement
utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en
fonction des résultats des évaluations cliniques
Le fourniss…
09 GANT D’OBSTETRIQUE MANCHETTE LONGUE SANS POUDRE SANS LATEX Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme
correspondant à la demande
Joindre la documentation technique et commerciale complète
Un complément d’échantillons pourra être demandé
ultérieurement pour la réalisation d’essais
Maximum en quantité
10 GANT DE CHIRURGIEN NEOPRENE SANS POUDRE SANS LATEX Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE
DM SANS LATEX
L’ensemble des tailles annoncées sont indicatives et
correspondent à l’utilisation actuelle. Elle pouront varier sur la
base de variations raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme
disponible pour ce lot
Un complément d’échantillons pourra être …
11 GANT DE CHIRURGIEN NEOPRENE SANS POUDRE SANS LATEX + REVETEMENT NITRILE Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme
correspondant à la demande
Joindre la documentation technique et commerciale complète
Un complément d’échantillons pourra être demandé
ultérieurement pour la réalisation d’essais
Maximum en quantité
12 GANT DE CHIRURGIEN POLYISOPRENE SANS POUDRE SANS LATEX Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme
correspondant à la demande
Joindre la documentation technique et commerciale complète
Un complément d’échantillons pourra être demandé
ultérieurement pour la réalisation d’essais
Maximum en quantité
13 DISPOSITIF DE DRAINAGE JACKSON PRATT Actif expand_more
Marquage CE
DM SANS LATEX
Dépression souhaitée faible de l’ordre de 25mmHg
Dispositif médical stérile à usage unique
Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique
et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE
Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa
gamme correspondant à la définition du lot
Des échantillons complémentaires pourront être demandés
pou…
14 DISPOSITIF DE MINI DRAINAGE CHIRURGICAL TYPE REDON Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE
DM SANS LATEX
contenant drain + alène + tubulure de liaison + réservoir en
dépression
si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être
sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la
reproduction. (Directive Européenne 2007/47)
Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement
utilisées (et sont donc indicati…
15 RACCORD POUR DRAIN DE BLAKE Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE
si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être
sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la
reproduction. (Directive Européenne 2007/47)
Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement
utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en
fonction des résultats des évaluations cliniques
Le fourniss…
16 Ecarteur chirurgical auto-statique en anneau, à usage unique stérile, en plastique Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE, code IUD
si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être
sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la
reproduction. (Directive Européenne 2007/47)
Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement
utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en
fonction des résultats des évaluations cliniques
L…
17 Electrode monopolaire avec revetement anti adherent en PTFE Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE
DM SANS LATEX
si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être
sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la
reproduction. (Directive Européenne 2007/47)
Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement
utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en
fonction des résultats des évaluations cliniqu…
18 Consommable pour console Airseal Actif expand_more
Dispositif médical stérile à usage unique
Marquage CE
Compatible avec la console d’insufflation Airseal
si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être
sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la
reproduction. (Directive Européenne 2007/47)
Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement
utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en
fonction d…
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Dossier de Consultation des Entreprises
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