Approvisionnement de gréements et accessoires au profit des bâtiments de la Marine nationale.
description Objet du marché
C’est un accord-cadre : mono attributaire qui comporte :
- une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) en application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, selon les modalités explicitées dans le dossier de la consultation ;
- une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ;
- une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Approvisionnement de gréements et accessoires au profit des bâtiments de la Marine nationale. Actif expand_more
L'accord-cadre comprend 99 articles nomenclaturés destinés à couvrir les besoins en approvisionnement de gréements et accessoires au profit des bâtiments de la Marine nationale
folder_open Documents de consultation (DCE)
Aucun document disponible en téléchargement direct.