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Appel d'offres ouvert
Réf: MOL-9579141
Assainissement - entretien des séparateurs d'hydrocarbures, bacs à graisse, fosses à sable et avaloirs.
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien et la maintenance des séparateurs d'hydrocarbures, bacs à graisse, fosses à sable et avaloirs.
La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1 1° et R.2131-12-2° du code de la commande.
Conformément aux articles R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
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