ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) EN MATIERE DE COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE ET DESARTIFICIALISATION EN ESSONNE (2 lots)
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Conseil Départemental de l'Essonne
- SIRET
-
66874
- Adresse
-
Boulevard de France - Georges Pompidou, 91012 évry-Courcouronnes
- Contact
-
Le Président du Conseil départemental de l'Essonne
- Téléphone
-
0160919191
-
contact@essonne.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2952_1_02
- Intitulé
-
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) EN MATIERE DE COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE ET DESARTIFICIALISATION EN ESSONNE (2 lots)
- Description
-
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Prestations intellectuelles du 30 mars 2021.
Chaque contrat est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification ou de la date indiquée dans celle-ci. Il pourra être reconductible tacitement 3 fois maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximums annuels, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont décomposées comme suit en 2 lots.
- Lot 1 : AMO en matière de compensation environnementale et de désartificialisation en zone
urbaine, de sobriété foncière, de préservation et restauration des sols urbains.
- Lot 2 : AMO en matière de compensation environnementale et de désartificialisation en zone
périurbaine ou rurale, de transition écologique et foncière, de préservation et restauration des
sols dans les espaces naturels, agricoles et forestiers - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79311000
- CPV additionnels
-
79311000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR104
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-25+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
description Objet du marché
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Prestations intellectuelles du 30 mars 2021.
Chaque contrat est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification ou de la date indiquée dans celle-ci. Il pourra être reconductible tacitement 3 fois maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximums annuels, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont décomposées comme suit en 2 lots.
- Lot 1 : AMO en matière de compensation environnementale et de désartificialisation en zone
urbaine, de sobriété foncière, de préservation et restauration des sols urbains.
- Lot 2 : AMO en matière de compensation environnementale et de désartificialisation en zone
périurbaine ou rurale, de transition écologique et foncière, de préservation et restauration des
sols dans les espaces naturels, agricoles et forestiers
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 AMO en matière de compensation environnementale et de désartificialisation en zone urbaine, de sobriété foncière, de ... Actif expand_more
AMO en matière de compensation environnementale et de désartificialisation en zone urbaine, de sobriété foncière, de préservation et restauration des sols urbains
Ce lot porte sur : - Des projets de compensation environnementale et de désartificialisation menés au sein de la zone urbaine essonnienne. Des études spécifiquement liées à la politique départementale de lutte contre l'artificialisation des sols (études stratégiques en matière de sobriété foncière et de désartificialisation, études en matière de préservation et restauration des sols urbains, …
02 AMO en matière de compensation environnementale et de désartificialisation en zone périurbaine ou rurale, de transiti... Actif expand_more
AMO en matière de compensation environnementale et de désartificialisation en zone périurbaine ou rurale, de transition écologique et foncière, de préservation et restauration des sols dans les espaces naturels, agricoles et forestiers
Ce lot porte sur : - Des projets de compensation environnementale et de désartificialisation menés au sein de la zone rurale et périurbaine essonnienne. Des études spécifiquement liées à la politique départementale de lutte contre l'artificialisation des sols (études stratégiques en matière de transition écologique et foncière, études en matière de préservation et restauration des sols dans l…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur