ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE (AMOA)
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026GA06
- Intitulé
-
ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE (AMOA)
- Description
-
Le présent marché a pour objet des prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMOA) au profit de la CNBF. Le Titulaire aura pour mission d'accompagner la CNBF dans le pilotage, la sécurisation fonctionnelle, l'évolution de son Système d'Information (SI) Métier et la mise en uvre de ses projets réglementaires.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
72220000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-04+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Vous pouvez contester cette décision devant le Tribunal Judiciaire de Paris dans le cadre d’une procédure de référé précontractuel avant la signature du marché (article 2 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et articles 1441 et suivants du code de procédure civile) ou d’un recours en référé contractuel dans les conditions prévues aux articles 11 et suivants de l’ordonnance du 7 mai 2009 précitée
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet des prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMOA) au profit de la CNBF. Le Titulaire aura pour mission d'accompagner la CNBF dans le pilotage, la sécurisation fonctionnelle, l'évolution de son Système d'Information (SI) Métier et la mise en uvre de ses projets réglementaires.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE (AMOA) Actif expand_more
Le présent marché est un accord-cadre mixte (exécuté par l’émission de bons de commande et la passation de marchés subséquents) et multi-attributaires, conclu avec deux (2) opérateurs économiques, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres conformes. Il est conclu en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu avec un mo…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur