Assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le suivi d'exécution de projets industriels de prestations et/ ou d'équipements
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://catp.e-marchespublics.com
- Activité principale
-
Urttb
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-26
- Intitulé
-
Assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le suivi d'exécution de projets industriels de prestations et/ ou d'équipements
- Description
-
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le suivi d'exécution de projets industriels de prestations et/ ou d'équipements.
Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'Entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3, 4° du CCP au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71300000
- CPV additionnels
-
71630000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
8
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel (articles L551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L551-13 et suivants du CJA).
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le suivi d'exécution de projets industriels de prestations et/ ou d'équipements.
Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'Entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3, 4° du CCP au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.
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