Assistance technique à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'œuvre publique, dans le domaine des infrastructures de la Direction des Routes et des Ports - 3 lots
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-0457
- Intitulé
-
Assistance technique à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'œuvre publique, dans le domaine des infrastructures de la Direction des Routes et des Ports - 3 lots
- Description
-
Assistance technique à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'œuvre publique, dans le domaine des infrastructures de la Direction des Routes et des Ports - 3 Lots
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71311300
- CPV additionnels
-
71322000, 71320000, 71322100, 71330000, 71356200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-04+01:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Assistance technique à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'œuvre publique, dans le domaine des infrastructures de la Direction des Routes et des Ports - 3 Lots
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03 Territoire de l’Arrondissement d’Arles Actif expand_more
Territoire de l’Arrondissement d’Arles
folder_open Documents de consultation (DCE)
RC ATMOMO VD.pdf
Règlement de consultation · 428 KB
DCE_VD.zip
Pièce du dossier · 6.85 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur