Assurance Flotte automobile et Bris de machines Autoroute de la Maurienne A43 Tunnel du Fréjus
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SFTRF
- SIRET
-
52461
- Adresse
-
Plateforme du tunnel du Fréjus, 73500 Modane
- Contact
-
CHABERT Alain
- Téléphone
-
0479202600
-
marchespublics@tunneldufrejus.com
- Profil acheteur
- http://www.sftrf.fr
- Type d'acheteur
-
Pub-undert-cga
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026AOSG10
- Intitulé
-
Assurance Flotte automobile et Bris de machines Autoroute de la Maurienne A43 Tunnel du Fréjus
- Description
-
La présente consultation concerne la souscription de contrats d'assurances pour le compte de la SFTRF (Société Française du Tunnel du Fréjus): flotte automobile et bris de machines Autoroute de la Maurienne A43 et Tunnel du Fréjus
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66510000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-23+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.
- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
description Objet du marché
La présente consultation concerne la souscription de contrats d'assurances pour le compte de la SFTRF (Société Française du Tunnel du Fréjus): flotte automobile et bris de machines Autoroute de la Maurienne A43 et Tunnel du Fréjus
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Assurance Flotte automobile et Bris de machines Autoroute de la Maurienne A43 Tunnel du Fréjus Actif expand_more
La présente consultation concerne la souscription de contrats d'assurances pour le compte de la SFTRF (Société Française du Tunnel du Fréjus): flotte automobile et bris de machines Autoroute de la Maurienne A43 et Tunnel du Fréjus
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur