Assurances
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
COMMUNE DE BLERE
- SIRET
-
21370027100017
- Adresse
-
35 RUE DE LOCHES, 37150 BLERE
- Téléphone
-
0247308185
-
comptabilite@ville-blere.fr
- Profil acheteur
- http://www.e-marchespublics.com/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Assurances
- Description
-
Souscription des contrats d'assurance de la Commune et du CCAS
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-10+01:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
5
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel, qui peut être introduit auprès du tribunal administratif depuis le début de la procédure de passation et jusqu’à la signature du marché, conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative,
- Référé contractuel, qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative, et dans les conditions prévues aux articles L551-13 à L551-23 du même code,
- Recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines dispositions, dans un délai de deux mois à compter de la publication, ou de la notification de la décision attaquée,
- Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R421-1 et R421-3 du code de justice administrative.
description Objet du marché
Souscription des contrats d'assurance de la Commune et du CCAS
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Dommages aux biens et risques annexes Actif expand_more
Dommages aux biens et risques annexes
02 Responsabilité civile – Défense recours Actif expand_more
Responsabilité civile – Défense recours
03 Flotte automobile et accessoires Actif expand_more
Flotte automobile et accessoires
04 Protection fonctionnelle et protection juridique Actif expand_more
Protection fonctionnelle et protection juridique
05 Cyber-risques Actif expand_more
Cyber-risques
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur