Assurances Dommages Ouvrages et Tous Risques Chantiers dans le cadre d'une police à aliments pour les opérations 2026-2030
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville de La Baule Escoublac
- SIRET
-
63991
- Adresse
-
7 Avenue Olivier Guichard, 44500 La Baule-Escoublac
- Contact
-
LOUVRIER Franck
- Téléphone
-
0251757575
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26MLB026AOO
- Intitulé
-
Assurances Dommages Ouvrages et Tous Risques Chantiers dans le cadre d'une police à aliments pour les opérations 2026-2030
- Description
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Assurance "dommages ouvrage et garanties diverses" applicable à différentes opérations de construction, de réhabilitation et de travaux de gros entretien dans le cadre d'une police par aliments - accord cadre à bons de commande (programmation 2026 - 2030).
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66515000
- CPV additionnels
-
66515000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-17+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Assurance "dommages ouvrage et garanties diverses" applicable à différentes opérations de construction, de réhabilitation et de travaux de gros entretien dans le cadre d'une police par aliments - accord cadre à bons de commande (programmation 2026 - 2030).
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Dommage Ouvrage par aliments Actif expand_more
Dommage Ouvrage par aliments
02 Tous Risques Chantiers par aliments Actif expand_more
Tous Risques Chantiers par aliments
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