AT38_LR_4Lots_2027
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Body-pl-la
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAF_2026_000317
- Intitulé
-
AT38_LR_4Lots_2027
- Description
-
Marchés de roulage de l'Isère millésime 2027 (démarrage des prestations au 1er sept 2027)
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60112000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-12+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
74 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif est le lieu d'exécution. Pour information, le TA de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
• Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
• Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
• Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
• Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
• Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif du lieu d'exécution.
description Objet du marché
Marchés de roulage de l'Isère millésime 2027 (démarrage des prestations au 1er sept 2027)
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01 Secteur Oisans Actif expand_more
Secteur Oisans
02 Secteur Vercors Actif expand_more
Secteur Vercors
03 secteur Matheysine Actif expand_more
secteur Matheysine
04 secteur Grésivaudan Actif expand_more
secteur Grésivaudan
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Dossier de Consultation des Entreprises
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