AT43 - Lignes régulières - 8 lots - 2026
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
- Type d'acheteur
-
Ra
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAF_2026_000025
- Intitulé
-
AT43 - Lignes régulières - 8 lots - 2026
- Description
-
Exécution de services de transports de lignes régulières pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Haute-Loire et les départements voisins
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60112000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-02-27+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
8
- Nombre max de lots attribués
-
8
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON.
3. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
4. Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
5. Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
6. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l’acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
7. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
description Objet du marché
AT43 - Lignes régulières - 8 lots - 2026
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (8 lots)
01 Lot 1- H02\H04 Actif expand_more
H02 : LANDOS / LE BOUCHET ST NICOLAS /LE PUY EN VELAY
ET
H04 : SAUGUES / MONISTROL D'ALLIER /LE PUY EN VELAY
02 Lot 2- H10 Actif expand_more
Ligne H10
H10 : SAUGUES / LANGEAC / PAULHAGUET / BRIOUDE / BRASSAC-LES-MINES
03 Lot 3- H27 Actif expand_more
Ligne H27.
H27 : AMBERT / LA CHAISE-DIEU / LE PUY EN VELAY
04 Lot 4-H28 Actif expand_more
Ligne H28
H28 : BEAUZAC / SAINT ETIENNE
05 Lot 5-H30\H31 Actif expand_more
Lignes H30 et H31
H30 : LE PUY EN VELAY / LE PERTUIS / YSSINGEAUX / SAINT ETIENNE
ET
H31 : LE PUY-EN-VELAY / ROSIERES / YSSINGEAUX
06 Lot 6-H34\H37 Actif expand_more
Lignes H34 et H37
H34 : SAINTE-SIGOLENE / SAINT-ETIENNE
ET
H37 : SAINT-AGREVE / MONTFAUCON/ SAINT-ETIENNE
ET
H37 : DUNIERES - FIRMINY
07 Lot 7-H39\H40\H41 Actif expand_more
Lignes H39, H40 et H41
H39 : RIOTORD / YSSINGEAUX
ET
H40 : TENCE / YSSINGEAUX
ET
H41 : LE CHAMBON SUR LIGNON / YSSINGEAUX
08 Lot 8-H43\H44\H46 Actif expand_more
Lignes H43, H44 et H46
H43 : SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL / LE PUY-EN-VELAY -
ET
H44 : LAUSSONNE/ LANTRIAC/ LE PUY-EN-VELAY
ET
H46 : LE MONASTIER / LE PUY EN VELAY
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur