Lames pour auto-immunité par IFI
description Description
Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées.
Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
location_on Lieu d'exécution
Pays : FRA
info Informations générales
Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.