Relance du Lot 1 : Infrastructures de Génie Civil
description Description
Le présent lot prévoit les études et l'exécution de travaux de Génie Civil (tranchées, chambres télécoms), l'audit d'infrastructures génie civil existantes, ...
La description détaillée des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
La forme du contrat est un accord-cadre multi-attributaires (2 titulaires maximum) s’exécutant par la passation de marchés subséquents à prix unitaires sur quantités constatées, par application des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) des titulaires. Les modalités détaillées de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP).
Le montant maximum des commandes par application des prix définis dans le Bordereaux des Prix Unitaires (BPU) pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 6 100 000 €HT.
Le délai d'exécution des travaux sera indiqué dans chaque marché subséquent.
L'accord-cadre comporte une clause d'insertion professionnelle, dont les modalités sont fixées à l'article 2.4 du CCAP.
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
Les prestations seront exécutées dans les communes membres du SICTIAM plus particulièrement dans les communes du département des Alpes-Maritimes.
Sophia Antipolis 06905
Code NUTS : FRL03
Pays : FRA
schedule Durée
49 mois
Début : 16 mars 2026
Fin : 15 mars 2030
info Informations générales
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Dans les 3 mois précédant la fin de chaque période de validité du marché, l’acheteur signalera par écrit au titulaire s’il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché. Il est précisé que l’accord-cadre prend fin lorsque son montant maximum indiqué à l’article 1.8 du CCAP est atteint.