Battage de palplanches sur le territoire de la DTCB
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
- SIRET
-
13001779101412
- Adresse
-
1 chemin Jacques de Baerze, 21000 DIJON
- Téléphone
-
0345341300
-
pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
26_STNY_ACPALPLANC
- Intitulé
-
Battage de palplanches sur le territoire de la DTCB
- Description
-
Battage de palplanches sur le territoire de la DTCB
- Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
-
45246200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC11
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-05+01:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
1
- Nombre max de lots attribués
-
1
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
description Objet du marché
Battage de palplanches sur le territoire de la DTCB
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés BTP dans le département Côte-d'Or (21) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Service Territorial Bourgogne Actif expand_more
Service Territorial Bourgogne
02 Service Territorial Nivernais-Yonne Actif expand_more
Service Territorial Nivernais-Yonne
03 Service Territorial Saône Loire Actif expand_more
Service Territorial Saône Loire
04 Service Territorial Val de Loire Seine Actif expand_more
Service Territorial Val de Loire Seine
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur