BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SID Nord-Ouest
- SIRET
-
13000190200068
- Adresse
-
Quartier Margueritte, 35998 RENNES CEDEX 9
- Contact
-
Maryse LE BOULANGER
- Téléphone
-
+33 2 23 35 28 30
-
maryse.le-boulanger@intradef.gouv.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Défense
description
Objet du marché
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- Référence
-
25-025_DAF_2026_000377
- Intitulé
-
BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
- Description
-
BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
- Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
-
45112710
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-07+02:00 à 16:00:00.000+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
8
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
- Instance de recours
-
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
description Objet du marché
BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
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