Broyage et Criblage des biodéchets de l'Unité de Production de Compost (UPC)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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Communauté de Communes de Serre-Ponçon
- SIRET
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43043
- Adresse
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14 espace Delaroche, 05200 Embrun
- Contact
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EYMEOUD Chantal
- Téléphone
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0492232522
-
a.eyraud@ccserreponcon.com
- Type d'acheteur
-
Body-pl-la
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
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SMIC202602
- Intitulé
-
Broyage et Criblage des biodéchets de l'Unité de Production de Compost (UPC)
- Description
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Depuis avril 2025, la Régie SMICTOM Serre-Ponçon exploite une Unité de Production de Compost (UPC) à Embrun. L'objectif est de valoriser les déchets verts et alimentaires du territoire pour produire du compost de haute qualité (norme NFU 44-051 et label ASQA) compatible avec l'agriculture biologique. La collectivité mise sur une exigence de « 0 indésirable » dans le produit final
- Nature du marché
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Services
- CPV principal
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77120000
- CPV additionnels
-
77120000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-18+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
description Objet du marché
Depuis avril 2025, la Régie SMICTOM Serre-Ponçon exploite une Unité de Production de Compost (UPC) à Embrun. L'objectif est de valoriser les déchets verts et alimentaires du territoire pour produire du compost de haute qualité (norme NFU 44-051 et label ASQA) compatible avec l'agriculture biologique. La collectivité mise sur une exigence de « 0 indésirable » dans le produit final
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Prestation de broyage Actif expand_more
Prestation de broyage
02 Prestation de criblage Actif expand_more
Prestation de criblage
folder_open Documents de consultation (DCE)
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