Bruz (35) - DGA MI - Connaissance du patrimoine - Recollement des plans
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SID Nord-Ouest
- SIRET
-
13000190200068
- Adresse
-
35998 Rennes cedex 9
- Contact
-
Stéphanie SIMONET
- Téléphone
-
+33223352196
-
stephanie.fernandez-curiel@intradef.gouv.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Body-pl-cga
- Activité principale
-
Défense
description
Objet du marché
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- Référence
-
M26-012
- Intitulé
-
Bruz (35) - DGA MI - Connaissance du patrimoine - Recollement des plans
- Description
-
Bruz (35) - DGA MI - Connaissance du patrimoine - Recollement des plans
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRH03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-30+02:00 à 10:00:00.000+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
15 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
- Instance de recours
-
TA Rennes
description Objet du marché
Bruz (35) - DGA MI - Connaissance du patrimoine - Recollement des plans
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Bruz (35) - DGA MI - Connaissance du patrimoine - Recollement des plans
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